Je recherche des "dispenses de consanguinité" pour des mariages à Saint Denis et Stains (93) entre 1650 et 1700.
J'ai beaucoup d'ancêtres sur Aubervilliers, La Courneuve et Saint Denis, et
plusieurs mariages entre cousins.
J'ai eu l'occasion de consulter les dispenses de consanguinité et de parenté
pour ces villes. Elles se trouvent aux Archives Nationales dans la série Z /
1o : Officialités de Paris, sous les cotes suivantes :
Z /1o /173 à 199 et Z / 1o / 214 à 215 : Dossiers de dispenses de
consanguinité (1729-1790) , dispenses de parenté (1729-1790), dispenses de
domicile (1729-1790), dispenses de productions d'extraits de baptême ou de
décès avant la publication des bans (1760-1790).
Le détail des cotes existe à la salle des inventaires des Archives
Nationales. Pour les avoir consultés plusieurs fois je me suis rendue compte
que la distinction entre les dispenses de parenté et de consanguinité n'est
pas toujours nette dans les cartons, ce n'est pas toujours très bien écrit et
parfois difficile à lire, mais on peut faire des photocopies car les dossiers
ne sont pas reliés entre eux.
Par contre il n'y a rien avant 1729 dans ces
cotes et malgré mes recherches et mes demandes je n'ai jamais pu savoir si
les dispenses antérieures sont ailleurs ou n'existent plus (je crains
malheureusement que ce soit le cas).
Si quelqu'un sait où les trouver cela m'interresse aussi .
Chantal LEE
Le "Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'ancien régime",
édité par les Archives nationales en 1958 indique, page 359 :
"Dans [...] Z1o 91 à 172, sont conservés non seulement un grand nombre
de minutes des sentences rendues par les officiaux entre 1609 et 1752,
mais aussi de nombreuses pièces de procédure tant civile que criminelle ,
telles que requêtes des parties, assignations, avis du promoteur,
informations, notes de frais. De l'examen des liasses il résulte que
l'official avait principalement, on pourrait même dire presque
uniquement, à juger des causes matrimoniales : demandes de dispenses de
bans, demandes en annulation ou en exécution de promesses de mariage,
demandes en nullité de mariage, oppositions à la célébration d'un
mariage"
Jean Lécuyer
CGEP 239
Le CARAN est fermé actuellement pour travaux. Cela aurait du reprendre en septembre
mais comme on a trouvé des traces d'amiante lors de ces travaux, la fermeture risque de
durer plus longtamps que prévu, en vertu des principes de précautions. (informations
glanées sur le site des archives
nationales à la rubrique quoi de neuf). il y a bien une salle de remplacement à l'ancienne bibliothèque nationale
rue de Richelieu mais les places sont limitées et ce n'est pas très facile d'y réserver
une place.
C.L.
Si vous pouvez complèter les informations de cette page, merci d'écrire à yves@vergez.net